DeepValve

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Version 1.0 – 16/01/2025

Bienvenue dans l'application DeepValve, destinée à aider les personnels soignants à identifier et utiliser les valves connectées ou intégrées aux cathéters de manière précise et efficace. En accédant ou en utilisant DeepValve, vous acceptez de respecter les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU »). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser DeepValve.

1. Objet de DeepValve

DeepValve permet aux personnels soignants de :

• Photographier une valve de cathéter.
• Analyser cette photo à l'aide d'un algorithme de reconnaissance pour identifier la valve.
• Confirmer ou invalider l'identification proposée.
• Consulter une fiche technique détaillée de la valve (nom, laboratoire, couleur, type de pression, direction du flux, type de septum, etc.).

DeepValve est destinée à fournir une assistance technique et ne se substitue en aucun cas à la compétence des utilisateurs ou à leurs obligations professionnelles.

2. Accès à DeepValve

L'accès à DeepValve est réservé aux professionnels de santé qualifiés. Pour utiliser DeepValve, il est obligatoire de :

• Créer un compte avec une adresse email valide et un mot de passe sécurisé.
• Confirmer votre adresse email via un lien de validation envoyé à l'adresse fournie.
• Comprendre que DeepValve est un outil d'assistance et non un dispositif médical certifié.

Vous êtes responsable de la sécurité et de la confidentialité de vos identifiants de connexion. Toute utilisation de votre compte par un tiers est sous votre responsabilité.

3. Responsabilité de l'utilisateur

Vous êtes entièrement responsable de :

• La qualité des photos prises pour l'analyse (clarté, angle, lumière, etc.).
• La validation ou l'invalidation de l'identification proposée par l'algorithme.
• L'utilisation des informations fournies pour des décisions cliniques.

DeepValve ne saurait être tenue responsable des conséquences liées à une identification erronée ou une mauvaise utilisation des informations fournies.

4. Fonctionnement de DeepValve

• Prise de photo : L'utilisateur prend une photo de la valve de cathéter à l'aide de l'appareil photo intégré.
• Analyse automatique : L'image est analysée par un algorithme de reconnaissance pour proposer une identification présumée.
• Validation : L'utilisateur confirme ou invalide l'identification.
• Fiche technique : Une fiche technique détaillée est affichée si l'identification est validée.

5. Collecte et utilisation des données

DeepValve peut collecter et traiter des données dans les cas suivants :

• Photos prises : Les photos sont analysées localement ou sur un serveur dédié. Elles peuvent être conservées temporairement à des fins d'optimisation de l'algorithme.
• Données d'utilisation : Les statistiques sur l'utilisation de DeepValve (temps d'utilisation, fonctionnalités utilisées, etc.) peuvent être collectées pour améliorer le service.

Pour plus de détails sur la collecte et l'utilisation des données, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus, algorithmes, interfaces et documents disponibles dans DeepValve sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de ICUREsearch. Toute reproduction, modification ou distribution non autorisée est interdite.

7. Limitation de responsabilité

ICUREsearch ne saurait être tenue responsable :

• Des erreurs ou imprécisions dans les identifications proposées par l'algorithme.
• De l'utilisation des informations par les utilisateurs dans leur pratique professionnelle.
• Des interruptions ou dysfonctionnements de DeepValve.

DeepValve est fournie « en l'état » sans garantie explicite ou implicite.

8. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications seront notifiées aux utilisateurs et accessibles directement depuis l'Application.

9. Contact

Pour toute question ou assistance concernant DeepValve, veuillez contacter :

Email : stephane.ruckly@icuresearch.eu
Téléphone : +33.6.70.95.79.53

En utilisant DeepValve, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter ces Conditions Générales d'Utilisation.

Politique de Confidentialité

Version 1.0 – 16/01/2025

La présente Politique de Confidentialité explique comment DeepValve collecte, utilise, conserve et protège les informations personnelles des utilisateurs. En utilisant DeepValve, vous acceptez les pratiques décrites dans cette Politique de Confidentialité.

1. Données collectées

Pour assurer le bon fonctionnement de DeepValve, nous collectons les types de données suivants :

1.1 Données d'inscription

Adresse email : Nécessaire pour créer un compte, envoyer un lien de validation et assurer l'accès sécurisé à DeepValve.
Mot de passe : Crypté et stocké de manière sécurisée.

1.2 Données fonctionnelles

Photos de valves : Les photos prises dans DeepValve sont traitées par un algorithme de reconnaissance pour identifier la valve photographiée. Ces photos peuvent être conservées temporairement pour améliorer la précision de l'algorithme.
Statistiques d'utilisation : Temps passé sur DeepValve, fonctionnalités utilisées et autres données techniques pour améliorer l'expérience utilisateur.

1.3 Données techniques

Adresse IP et informations relatives à l'appareil (type, système d'exploitation, version de l'application) pour assurer la sécurité et détecter les problèmes techniques.

2. Utilisation des données

Les données collectées sont utilisées pour :

• Fournir les services de DeepValve (analyse des photos, identification des valves, affichage des fiches techniques).
• Améliorer la précision de l'algorithme de reconnaissance.
• Communiquer avec les utilisateurs (emails de confirmation, notifications importantes).
• Garantir la sécurité de DeepValve et prévenir les usages frauduleux.

3. Partage des données

Vos données personnelles ne sont pas vendues à des tiers. Cependant, certaines données peuvent être partagées dans les cas suivants :

• Avec des prestataires de service : Pour l'hébergement, la maintenance ou l'amélioration de DeepValve, dans le respect des normes de confidentialité.
• En cas d'obligation légale : Si la loi l'exige ou pour répondre à une demande des autorités compétentes.

4. Conservation des données

Les données personnelles (adresse email) sont conservées tant que le compte utilisateur est actif.
Les photos de valves sont supprimées automatiquement après une période déterminée, sauf si elles sont anonymisées pour l'amélioration de l'algorithme.
Les données statistiques sont conservées de manière agrégée et anonymisée.

5. Sécurité des données

Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, perte ou divulgation. Cela inclut :

• Le chiffrement des données sensibles (mot de passe, transmission des photos).
• L'utilisation de serveurs sécurisés et conformes aux réglementations en vigueur.
• Une politique stricte de contrôle des accès aux données.

6. Vos droits

En tant qu'utilisateur, vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Accès : Vous pouvez demander une copie des données personnelles que nous détenons sur vous.
• Rectification : Vous pouvez demander la correction de vos données si elles sont inexactes.
• Suppression : Vous pouvez demander la suppression de votre compte et de vos données personnelles associées.
• Portabilité : Vous pouvez demander un export de vos données dans un format lisible par machine.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse suivante : dpo@icuresearch.eu.

7. Modifications de la Politique de Confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier cette Politique de Confidentialité à tout moment. Toute modification sera notifiée aux utilisateurs et accessible depuis DeepValve.

8. Contact

Pour toute question relative à la présente Politique de Confidentialité, veuillez nous contacter :

Email : stephane.ruckly@icuresearch.eu
Téléphone : +33.6.70.95.79.53

En utilisant DeepValve, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cette Politique de Confidentialité et l'accepter.